Mentions légales
Dernière mise à jour : 29/09/2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.smartellotemplates.fr, est édité par :
Nom commercial : Smartello
Nom et prénom / raison sociale : Smartello
Statut juridique : Entrepreneur individuel
SIREN : 992 277 400
Adresse professionnelle : 14 rue du four à chaux
Code postal : 69009
Ville : Lyon
Pays : France
Adresse e-mail : contact@smartellotemplates.fr
Activité
Smartello propose à la vente des produits numériques téléchargeables, notamment des modèles Excel, templates et outils destinés aux professionnels et indépendants.
Les produits proposés sur le site sont des produits numériques. Aucun produit physique n’est expédié.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Thomas Richou
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
France
Site internet : https://www.o2switch.fr
4. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou le service après-vente, vous pouvez contacter Smartello :
E-mail : contact@smartellotemplates.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site smartellotemplates.fr, notamment les textes, images, graphismes, logos, marques, illustrations, présentations et contenus téléchargeables, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Smartello, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Les fichiers numériques vendus sur le site sont destinés à l’usage du client conformément aux conditions prévues dans les Conditions Générales de Vente. Toute revente, redistribution ou mise à disposition non autorisée est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la [Politique de confidentialité].
Les utilisateurs peuvent notamment consulter cette politique pour connaître les données collectées, les finalités de leur traitement, leur durée de conservation et leurs droits.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l’audience ou à améliorer l’expérience utilisateur.
Les modalités relatives aux cookies sont détaillées dans la [Politique de confidentialité].
8. Commandes et conditions de vente
Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux [Conditions Générales de Vente], qui précisent notamment :
- la nature numérique des produits proposés ;
- les prix et modalités de paiement ;
- les modalités de livraison par téléchargement ;
- les conditions applicables au droit de rétractation ;
- les conditions d’utilisation des fichiers ;
- les modalités de contact et de support ;
- les modalités de règlement des éventuels litiges.
9. Paiement
Les paiements effectués sur le site sont traités par Stripe.
Les informations bancaires nécessaires au paiement sont traitées par le prestataire de paiement conformément à ses propres conditions et mesures de sécurité. Smartello ne stocke pas les données complètes de carte bancaire.
10. Responsabilité
Smartello s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, Smartello ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de l’ensemble des informations présentes sur le site.
L’utilisation des fichiers numériques vendus sur le site relève de la responsabilité du client, conformément aux conditions prévues dans les Conditions Générales de Vente.
11. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
Smartello n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
12. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Pour toute question ou réclamation, l’utilisateur est invité à contacter Smartello en priorité à l’adresse :
Les modalités applicables aux éventuels litiges sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.